Le présent site Web Enseigner dehors appartient et est géré par la Fondation Monique-Fitz-Back.
Vous avez accès au site Web Enseigner dehors selon les conditions générales établies dans le présent document. Les présentes modalités et conditions régissent l’utilisation de ce site et de tout site s’y rapportant.
En accédant au présent site et en naviguant dans celui-ci, vous acceptez les présentes modalités et conditions.
Propriété intellectuelle
La Fondation Monique-Fitz-Back détient tous les droits de propriété intellectuelle du contenu publié et mis à disposition sur ce site Web ou a obtenu l’autorisation du titulaire de la propriété intellectuelle de ces contenus de les utiliser dans ce site Web. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout autre contenu auquel vous avez accès sur le site Web
Utilisation restreinte
La Fondation Monique-Fitz-Back vous octroie une utilisation restreinte vous permettant d’afficher sur votre ordinateur, d’imprimer, de télécharger et d’utiliser les images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout autre contenu auquel vous avez accès dans le site Web uniquement à des fins non commerciales, personnelles ou éducatives, à condition :
- de ne pas modifier ledit contenu;
- et de faire mention avec chaque copie de ce contenu l’avis de droit d’auteur correspondant et aux présentes conditions d’utilisation restreinte.
Aucune autre utilisation n’est permise. Sans limiter la portée de ce qui précède, vous ne pouvez pas :
- utiliser ce contenu à des fins commerciales; ou
- copier ce contenu dans votre site Web ou dans tout autre site Web sans l’autorisation préalable de la Fondation Monique-Fitz-Back.
Usage interdit ou illégal
Il est entendu que vous n’utiliserez pas le site Web Enseigner dehors de façon illégale ou à l’encontre des conditions d’utilisation mentionnées dans le présent document. Vous ne pouvez utiliser le site de façon à l’endommager ou à le désactiver ou encore à gêner la navigation d’autres utilisateurs. Vous ne pouvez pas chercher à accéder au système informatique de Enseigner dehors, y compris à un serveur hôte du site de Enseigner dehors à moins d’y être autorisé. Cela inclut le piratage, la recherche de mot de passe ou tout autre moyen frauduleux. Vous ne pouvez pas obtenir ni chercher à obtenir du matériel ou de l’information que Enseigner dehors n’a pas souhaité rendre public sur son site.
Liens vers des sites de tiers
Le site Web Enseigner dehors présente des liens vers des sites Web d’autres organisations et organismes. Ces sites ne font l’objet d’aucun contrôle de la part de Enseigner dehors et, en conséquence, Enseigner dehors n’offre aucune garantie par rapport à ceux-ci. Ces liens sont simplement fournis pour vous en faciliter l’accès. Il vous appartient de décider si vous souhaitez les utiliser.
Responsabilité
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que l’information fournie sur le site Enseigner dehors soit exacte et ne contienne aucune erreur. Nous apportons sans cesse des modifications au site en vue de l’améliorer.
Cela dit, le site Enseigner dehors fournit des renseignements « tels quels » sans aucune garantie ou condition. Le site Enseigner dehors peut contenir des erreurs et ne se veut pas une source d’information personnelle, médicale, juridique ou financière. Pour cela, les utilisateurs devront plutôt s’adresser aux professionnels en la matière.
Enseigner dehors ne sera pas tenu responsable de toute perte ou dommage causé directement ou indirectement par l’utilisation de son site. Il vous revient donc de juger de l’exactitude, de l’intégralité ou de l’utilité des informations, idées ou opinions affichées sur le site Enseigner dehors ou par Internet en général.
Les photos, vidéos ou autre matériel visuel envoyé à Enseigner dehors sur son site et sur lesquels figurent des mineurs (18 ans et moins) doivent avoir reçu, au préalable, tel que mentionné dans le formulaire d’envoi, l’autorisation parentale requise. En envoyant du matériel visuel par le biais du site Enseigner dehors, vous dégagez Enseigner dehors de toute conséquence présumée et de tout dommage moral, accessoire ou indirect lié à ce matériel.
En utilisant le présent site, vous dégagez Enseigner dehors et ses fournisseurs de toute responsabilité quant aux dommages punitifs, aux conséquences présumées, aux dommages spéciaux ou à tout autre dommage, directs ou indirects, provoqués par l’utilisation du site Enseigner dehors.
Vous assumez l’entière responsabilité de l’utilisation du site Web et d’Internet.
Limitation de la responsabilité
Enseigner dehors ne sera en aucun cas tenue responsable :
(i) de toute conséquence présumée, de tout dommage accessoire ou indirect (notamment tout dommage issu d’une perte de profits, d’information commerciale, de programmes ou d’information et tout autre dommage de même nature) lié à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le service ou à toute information fournie par le service ou téléchargée du service ou à tout délai dans la transmission de cette information ou de ce service. Même si Enseigner dehors ou ses agents autorisés avaient été avisés de la possibilité de ces dommages ou
(ii) de toute erreur, omission ou autre inexactitude dans le matériel ou l’information téléchargé par le service
